UNION DES VIGNERONS DE L ENCLAVE DES PAPES
Présentation de la marque UNION DES VIGNERONS DE L ENCLAVE DES PAPES
Déposée le 18 mars 1976 par Les Vignerons de l'Enclave des Papes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « UNION DES VIGNERONS DE L ENCLAVE DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque UNION DES VIGNERONS DE L ENCLAVE DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque UNION DES VIGNERONS DE L ENCLAVE DES PAPES est expirée depuis le 18 mars 1986.
Les Vignerons de l'Enclave des Papes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506